Page d'accueil > Projets

Projets

Filtrer

Thématiques

Ministère

Stades

21 résultat(s) trouvé(s)

Afficher les résultats sous forme de

Grille
Liste

projets

Dans la catégorie Fiscalité

Déclaration d’impôt sur le revenu pour personnes physiques

Dans la catégorie Fiscalité

Transmission électronique de la déclaration de la retenue d’impôt sur rémunérations et des crédits d’impôt bonifiés

Dans la catégorie Fiscalité

Taxe d’abonnement (Assistants MyGuichet)

Dans la catégorie Education | Famille | Transport

myCard

Dans la catégorie Transport

Plaintes des passagers aériens

Dans la catégorie Fiscalité

Demande de changement des coordonnées bancaires

Dans la catégorie Fiscalité

Remboursement de la TVA logement

Dans la catégorie Fiscalité

Demande de suivi - Déclaration de succession

Dans la catégorie Loisirs

Permis de pêche

Dans la catégorie Transport | Marché international

Projet de dématérialisation de certificats sanitaires, phytosanitaires et pour les espèces protégées (CITES)

Dans la catégorie Fiscalité

Demande en établissement, rectification, inscription d’une modération ou établissement d’un duplicata d’une fiche de retenue

Dans la catégorie Santé - Social | Loisirs

Consultation des aptitudes sportives (médico-sportif)

Dans la catégorie Fiscalité | Transport

DigiCash pour les factures des taxes sur les véhicules routiers

Dans la catégorie Loisirs

Digitalisation des demandes de subsides

Dans la catégorie Fiscalité

Autorisation de grandes surfaces

Dans la catégorie Transport | Marché international

Projet de dématérialisation de permis de transit de substances radioactives et de certificats de vente libre et sanitaires pour l’exportation de denrées alimentaires d’origine non animale

Dans la catégorie Fiscalité

Déclaration d’impôts des personnes morales (Assistant MyGuichet)

Dans la catégorie Fiscalité

Décompte annuel pour les salariés ou pensionnés

Dans la catégorie Transport | Marché international | Santé

Single Window for Logistics

Dans la catégorie Fiscalité

Projets

Filtrer les résultats

21 résultat(s) trouvé(s)

projets

Déclaration d’impôt sur le revenu pour personnes physiques

Transmission électronique de la déclaration de la retenue d’impôt sur rémunérations et des crédits d’impôt bonifiés

Taxe d’abonnement (Assistants MyGuichet)

myCard

Plaintes des passagers aériens

Demande de changement des coordonnées bancaires

Remboursement de la TVA logement

Demande de suivi - Déclaration de succession

Permis de pêche

Projet de dématérialisation de certificats sanitaires, phytosanitaires et pour les espèces protégées (CITES)

Demande en établissement, rectification, inscription d’une modération ou établissement d’un duplicata d’une fiche de retenue

Consultation des aptitudes sportives (médico-sportif)

DigiCash pour les factures des taxes sur les véhicules routiers

Digitalisation des demandes de subsides

Autorisation de grandes surfaces

Projet de dématérialisation de permis de transit de substances radioactives et de certificats de vente libre et sanitaires pour l’exportation de denrées alimentaires d’origine non animale

Déclaration d’impôts des personnes morales (Assistant MyGuichet)

Décompte annuel pour les salariés ou pensionnés

Single Window for Logistics

Accusé de réception pour la demande de décompte annuel pour les salariés ou pensionnés

Pagination